Fingers In Ze Noz
Association de jeux dans le Pays de Retz
Le conseil d'administration contribue à la pérennité de l'association dans le choix des jeux, l'organisation, l'amélioration la vie associative.
Sophie GUYONVARC'H-DEFFAIN
Cyrille GUYONVARC'H
Sébastien LARVOR
Le bureau gère les affaires courantes de l'association :
Président: Sébastien LARVOR
Coordination des services de l'association
Trésorière : Sophie GUYONVARC'H-DEFFAIN
Gestion des adhésions et des cotisations
Secrétaire : Cyrille GUYONVARC'H
Mise à jour des fiches de membres, des registres et des PV des différentes réunions
Responsables jeux : Cyrille GUYONVARC'H et Sébastien LARVOR
Gestion des jeux de l'association, maintien d'une liste de jeux des membres de l'association
Conseil d'administration
Article 1 : Association
Il est fondé entre les membres aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901 ayant pour titre FINGERS IN ZE NOZ
Article 2 : Buts
Cette association a pour but d’organiser et de mettre en place des espaces ludiques, où les membres pourront venir s’initier et pratiquer des jeux de société et de plateaux. L’association veille au maintien et au respect et de la courtoisie entre ses membres, sans aucune discrimination quelle qu’elle soit, dans le respect de leur conviction et de leur diversité de conscience. Tout prosélytisme politique ou religieux est interdit en son sein, ses représentants étant de ce fait tenu au devoir de réserve dans le cadre de leur mandat.
Article 3 : Siège social
Le siège social est fixé dans la commune de Saint Michel Chef Chef. Il pourra être transféré par simple décision du conseil d’administration, dans une commune bordant la côte de Jade. L’assemblée générale sera tenue d’en être informée.
Article 4 : Durée
La durée de l’association est illimitée.
Article 5 : L’admission
Pour devenir membre de l’association, il faut adhérer aux présents statuts et au règlement intérieur et s’acquitter de la cotisation dont le montant est fixé par l’assemblée générale.
Les mineurs peuvent adhérer à l’association sous réserve d’un accord tacite et d’une autorisation écrite de leurs parents ou tuteurs légaux ? Ils ont membres à part entière de l’association.
Article 6 : Composition de de l’association
L’association se compose de membres. Sont membres ceux qui adhèrent aux présents statuts et au règlement intérieur, qui sont à jour de leur cotisation annuelle.
Article 7 : Perte de la qualité de membre
La qualité de membre de l’association se perd :
- Par démission
- Par décès
- Par radiation prononcée en cas de non-paiement de la cotisation, sans préavis (après toutefois un temps de latence de paiement laissé à l’appréciation du conseil d’administration)
- Par radiation prononcée en cas d’infraction aux règles statutaires ou au règlement intérieur ou motifs graves sur décision du conseil d’administration après concertation entre le président et l’intéressé, celui-ci ayant été invité à se présenter devant le conseil d’administration pour fournir une explication. En cas d’absence au conseil d’administration du membre concerné, ce dernier ne pourra en aucun cas contester la décision d’exclusion.
Article 8 : Assemblée générale
L’assemblée générale ordinaire se réunit au moins une fois par an.
Elle comprend tous les membres de l’association, y compris les membres mineurs. Seuls les membres âgés de 16 ans au moins au jour de l’élection sont autorisés à voter. Pour les autres, leur droit de vote est transmis à un parent ou le représentant légal.
L’assemblée générale est convoquée par le (la) président(e), à la demande du conseil d’administration ou à la demande du quart au moins des membres actifs.
Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l’association sont convoqués par courriel ou sinon par courrier, et l’ordre du jour est inscrit sur les convocations.
Le (la) président(e), assisté du conseil d’administration, préside l’assemblée générale.
Le (la) trésorier(e) rend compte de l’exercice financier et le bilan financier est soumis à l’approbation de l’assemblée dans un délai de six mois après la clôture des comptes.
L’assemblée générale délibère sur les orientations à venir, et se prononce sur le budget correspondant.
Elle pourvoit, au scrutin secret, à la nomination ou au renouvellement des membres du conseil d’administration, en veillant à respecter l’égal accès des hommes et des femmes dans des proportions qui reflètent l’ensemble des adhésions.
Les mineurs de plus de 16 ans sont éligibles au conseil d’administration (avec autorisation des parents ou du tuteur légal) mais ne peuvent être ni président(e), ni trésorier (e).
Elle se prononce sur le montant de la cotisation annuelle et les divers tarifs d’activité. Les décisions de l’assemblée générale sont prises à la majorité absolue des membres présents ou représentés.
Les votes de l’assemblée générale portant sur des personnes ont lieu à bulletin secret.
Les décisions prises obligent tous les membres, même les absents.
Article 9 : conseil d’administration
L’association est dirigé par un conseil d’administration composé au minimum de 2 personnes ; ses membres sont rééligibles, élus pour 2 ans par l’assemblée générale.
En cas de vacances de poste, le conseil d’administration pourvoit provisoirement au remplacent de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif à l’assemblée générale suivante. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l’époque où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés.
Le conseil d’administration a pour objet de mettre en oeuvre les décisions de l’assemblée générale, d’organiser et d’animer la vie de l’association dans le cadre fixé par les statuts. Dès que la situation l’exige, il peut demander au trésorier (e) de faire le point sur la situation financière de l’association. Tous les contrats à signer doivent être soumis au préalable au conseil d’administration pour autorisation.
Le conseil se réunit au moins 2 fois par an et toute les fois qu’il est convoqué, dans un délai raisonnable, par son président ou sur demande du quart de ses membres. La présence de la moitié au moins de ses membres est nécessaire pour que le conseil d’administration puisse délibérer valablement. Les décisions sont prises à la majorité absolue des voix ; en cas de partage, la voix du président est prépondérante.
Article 10 : le bureau
L’assemblée générale choisit parmi ses membres actifs, au scrutin secret, en veillant à l’égal accès des hommes et des femmes, un bureau composé de :
- un(e) présidente
- un(e) trésorier (e)
- un(e) ou des vice-président(e)s s’il y a
- un(e) secrétaire (fonction tenue par le président dans un conseil d’administration de 2 personnes)
- les adjoint(e)s si besoin est
Les réunions de bureau ont pour but de préparer le conseil d’administration
Le (la) président(e) est le (la) représentant(e) légal(e) de l’association et représente l’association en justice et dans tous les actes de la vie civile. Il (elle) anime l’association, coordonne les activités, dirige l’administration de l’association, préside l’assemblée générale.
Le (la) vice-président(e) remplace le (la) président(e) en cas d’empêchement de ce (cette) dernier(e).
Le (la ) trésorier(e) a pour mission de gérer les finances et de tenir la comptabilité de l’association. Il (elle) tient les livres de comptabilité, encaisse les recettes, règles les dépenses, propose le budget, prépare le compte de résultat et le bilan en fin d’exercice. Il (elle) doit en rendre compte auprès de l’ensemble des adhérents lors de l’assemblée générale, ainsi que chaque fois que le conseil d’administration en fait la demande.
Le (la) secrétaire assure la correspondance de l’association, tient à jour les fichiers des adhérents, archive les documents importants. Il (elle) établit le compte-rendu des réunions, tient le registre réglementaire pour modifications des statuts et changements de composition du conseil d’administration.
Tout membre du conseil qui, sans excuse, n’aura pas assisté à trois réunions consécutives pourra être considéré comme démissionnaire.
Article 11 : Assemblée générale
Si besoin est, à la demande du conseil d’administration, ou du quart des membres de l’association, l’assemblée générale extraordinaire est convoquée par le (la) président(e), notamment pour une modification des statuts ou la dissolution de l’association.
Les modalités sont identiques à celle de l’assemblée générale ordinaire.
Les délibérations sont prises à la majorité des deux tiers des membres présents.
Article 12 : Ressources
Les ressources de l’association comprennent :
- des cotisations des membres
- les subventions éventuelles
- des dons manuels et de toute autre ressource qui ne soit pas contraire aux règles en vigueur.
Les fonctions de membres du conseil d’administration sont bénévoles. Les frais occasionnés par l’accomplissement du mandat d’administrateur peuvent être remboursés après fourniture de pièces justificatives. Ces frais sont intégrés à la comptabilité et apparaissent dans le bilan financier. Ils ne peuvent être engagés que sur accord du conseil d’administration. C’est l’assemblée générale qui fixe annuellement les barèmes et les taux de remboursement dans les limites prévues par les services fiscaux.
Article 13 : Règlement intérieur
Un règlement intérieur peut être établi par le conseil d’administration pour compléter les présents statuts. Il doit être validé par l’assemblée générale.
Article 14 : Dissolution
En cas de dissolution, l’assemblée générale se prononcera sur la dévolution des biens, et nommera un ou plusieurs liquidateurs chargés de la liquidation des biens.
Les présents statuts ont été approuvés par l’ensemble du conseil d’administration.
Statuts de l'association
Règlement de FINGERS IN ZE NOZ association de la loi 1901 ayant pour but d'organiser et de mettre en place des espaces ludiques, où les membres pourront venir s'initier et pratiquer des jeux de société et de plateaux. L'association veille au maintien du respect et de la courtoisie entre ses membres, sans aucune discrimination quelle qu'elle soit, dans le respect de leur conviction et leur liberté de conscience. Tout prosélytisme politique ou religieux est interdit en son sein, ses représentants étant de ce fait tenu au devoir de réserve dans le cadre de leur mandat.
Adresse :
Mairie
7, rue du Chevecier
44730 SAINT-MICHEL-CHEF-CHEF
Proposé par le conseil d'administration
Adopté le : 31 août 2012
par l'Assemblée générale
MEMBRES
Saison
Est appelée saison la période du 1er septembre au 31 août de l'année suivante.
Admission
Les personnes désirant adhérer devront remplir un bulletin d'adhésion (nom, prénom, date de naissance, adresse postale, adresse électronique conseillée). Elles auront connaissance des statuts et du règlement intérieur. Pour les mineurs de moins de 16 ans, ce bulletin est rempli par le représentant légal.
En cours de saison, le nouvel adhérent devra s'acquitter de la cotisation au prorata du nombre de mois restants (y compris le mois en cours) de la saison, au moment de son inscription jusqu'à une limite minimum de 10 euros l'adhésion.
Juillet et août ne sont pas compris dans le calcul des proratas. En conséquence, le calcul se fait sur 10 mois de la saison, au lieu de 12. Toutefois, si un nouveau membre désire s'inscrire en juillet ou août, il devra s'acquitter de la cotisation pour la complète saison suivante.
Cotisation
Les membres adhérents doivent s'acquitter d'une cotisation annuelle de 20€. Elle doit être versée courant septembre pour la durée de la saison.
Toute cotisation versée à l'association est définitivement acquise. Il ne saurait être exigé un remboursement de cotisation en cours de saison en cas de démission, d'exclusion ou de décès d'un membre.
Qualité de membre
Les membres ont un accès gratuit aux jeux fournis par l'association pendant les séances.
Chaque membre doit prendre soin du matériel mis à disposition par l'association, sans quoi il peut être exclu sur décision du conseil d'administration.
Les membres peuvent prêter gratuitement un de leur jeu pour une durée déterminée par lui et l'association. Le matériel prêté à l'association soumet et est soumis aux mêmes règles que les biens de l'association.
Exclusion
Conformément à l'article 7 des statuts de l'association, un membre peut être exclu pour les motifs suivants : par démission, décès, par radiation prononcée en cas de non-paiement de la cotisation, d’infraction aux règles statuaires ou au règlement intérieur ou motifs graves.
La radiation par infraction ou motifs graves doit être prononcée par le conseil d'administration après avoir entendu les explications du membre contre lequel une procédure d'exclusion est engagée. Le membre sera convoqué par lettre recommandée avec AR, quinze jours avant cette réunion. Cette lettre comportera les motifs de l'exclusion. Il pourra se faire assister d'une personne de son choix.
Perte de la qualité de membre
Le membre n'ayant pas réglé sa cotisation annuelle au maximum un mois après la date de demande initiale de cotisation par le conseil ne sera plus considéré comme adhérent.
En cas de décès, la qualité de membre s'éteint avec la personne.
FONCTIONNEMENT DE L'ASSOCIATION
Séance
Est appelée "Séance", le lieu et le moment où sont conviés les membres de l'association à se retrouver autour de jeux de société ou de plateaux.
Sont appelées "Soirées jeux" les séances de jeux particulières se déroulant à partir de 20h, une fois par semaine, de préférence le vendredi, et réservées aux personnes majeures.
La soirée jeux peut occasionnellement être précédée d'une séance de jeux de courte durée de 18h à 19h30 et accessible aux personnes majeures, ainsi que les mineurs accompagnés de leurs responsables légaux.
Avant chaque séance, l'association s'engage à fournir à ses membres une salle adéquate correspondante à leurs attentes.
Une séance (ou le cumul des séances dans une journée) dure au moins 3 heures consécutives et s'établit (sauf imprévus ou impossibilité dûs à des causes extérieures à l'association) au moins une fois par semaine de septembre à juin.
L'association affiche pendant la séance ou sur internet le rendez-vous de ou des prochaines séances de jeux.
Non-adhérents
Les personnes non-adhérentes peuvent accéder aux soirées de jeux, en souscrivant une participation aux frais de jeux s'élevant à 2 euros par personne et par soirée jeux.
La participation aux séances de jeux précédant les soirées jeux s'élévera à 1 euro par personne et par soirée jeux.
Toutefois, les non-adhérents acceptent et doivent respecter le réglement intérieur de l'association.
Règles et vie commune
Il est interdit de fumer dans les locaux, d'introduire des boissons alcoolisées et substances prohibées pendant les séances de l'association. Les nuisances sonores sont à éviter.
Les membres de l'association doivent faire savoir oralement ou par affichage et faire respecter les dispositions prises dans cet article.
Conseil d'administration
Tout membre adhérent (ou tuteur légal pour les mineur de moins de 16 ans) à l'association participe à l'élection des membres du conseil d'adminsistration et peut présenter sa candidature. Il est composé au minimum de 2 personnes.
Les mineurs de plus de 16 ans sont éligibles au conseil d'administration (avec autorisation du tuteur légal) mais ne peuvent être ni président(e), ni trésorier(e).
Le conseil d'administration est l'instance dirigeante de l'association. Il a pour objet de mettre en oeuvre les décision de l'assemblée générale, d'organiser et d'animer la vie de l'association dans le cadre fixé par les statuts. Le conseil d'administration rend compte de son mandat lors de l'assemblée générale suivante. Ses membres sont rééligibles, élus pour 2 ans.
En cas de vacance de poste, le conseil d’administration pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif à l’assemblée générale suivante. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l’époque où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés.
Le conseil se réunit au moins 2 fois par an et toute les fois qu'il est convoqué, dans un délai raisonnable, par son président ou sur demande du quart de ses membres. La présence de la moitié au moins des membres est nécessaire pour que le conseil d'administration puisse délibérer valablement (quorum). Les décisions sont prises à la majorité absolue des voix ; en cas de partage, la voix du président est prépondérante.
Le bureau
Conformément à l'article 10 des statuts de l'association, le bureau a pour objet de préparer les travaux du conseil d'administration et assure le fonctionnement général de l'association au quotidien.
Il est composé du président, du vice-président, du secrétaire et de son adjoint, du trésorier et de son adjoint.
Assemblée générale ordinaire
L'assemblée générale se présente au moins une fois par an, notamment une assemblée courant septembre. Durant l'assemblée de septembre, elle se prononce sur le montant de la cotisation annuelle et les divers tarifs d’activité pour la saison à venir. D'autres assemblées peuvent s'organiser pendant l'année pour débattre de différents points.
Les membres sont électeurs éligibles. Ils sont convoqués par le (la) président(e), à la demande du conseil d’administration ou à la demande du quart au moins des membres actifs, par courriel ou sinon par courrier quinze jours avant la date fixée.
Les décisions de l’assemblée sont prises à la majorité absolue des membres présents ou représentés. Les mineurs ont droit de vote à partir de l'âge de 16 ans.
Un secrétaire est désigné en début de séance. Il rédige un procès-verbal de l'assemblée générale. Les votes par procuration ou par correspondance sont interdits.
La présence de la moitié au moins des membres est nécessaire pour que l'assemblée générale puisse délibérer valablement (quorum).
Les votes de l’assemblée générale portant sur des personnes ont lieu à bulletin secret. Les décisions prises obligent tous les membres, même les absents.
Assemblée générale extraordinaire
Les conditions de l'assemblée générale ordinaire sont requises dans l'assemblée générale extraordinaire, avec quelques nuances notamment :
Elle est convoquée pour des situations de modifications du statuts de l'association, de la dissolution de celle-ci ou de la décision d'un achat, emprunt ou autre investissement important vis-à -vis du budget de l'association.
Le quorum est fixé au deux tiers de l'assemblée générale pour que la décision soit recevable.
DISPOSITIONS DIVERSES
Consultation des adhérents
La consultation des adhérents est possible par voie de correspondance postale ou électronique. L'association possède une page Facebook (Fingers In Ze Noz dans la barre de recherche) où un forum de discussion est disponible aussi bien pour les membres que pour les non-adhérents.
Modification du règlement intérieur
Le règlement intérieur est établi par le conseil d'administration conformément à l'article 13 des statuts de l'association.
Il peut être modifié par le conseil d'administration et doit être validé par l'assemblée générale.
Le nouveau réglement intérieur est adressé à tous les membres de l'association par courriel, sinon par courrier (ou par affichage) sous un délai de 7 jours suivant la date de la modification.
